Henry Royal met ses compétences transversales en ingénierie patrimoniale au service du chef d'entreprise. Structurée en sept étapes pour une parfaite compréhension des objectifs, des valeurs et de la situation du dirigeant, la démarche aboutit à la construction juridique la plus appropriée : protéger le patrimoine, structurer le groupe et organiser le patrimoine familial, transmettre en gardant les pouvoirs, assurer la pérennité de l'entreprise, fluidifier la trésorerie entre patrimoine professionnel et patrimoine privé.
Une règle. Le patrimoine n'est pas une finalité, mais une ressource au service du chef d'entreprise. La démarche place la personne au premier plan ; elle ne poursuit pas un but exclusivement fiscal. La fiscalité est la conséquence du schéma juridique mis en place au regard des projets économiques et patrimoniaux. Cette approche procure à la fois la sécurité la plus grande et les économies les plus élevées.
Une démarche en 7 étapes
Aspirations, objectifs et recueil d'informations
Rencontre en présentiel ou par visioconférence. Écoute active et structurée pour comprendre les aspirations, les objectifs et les préoccupations du chef d’entreprise, ainsi que sa situation familiale, professionnelle et patrimoniale.
La méthode permet de préciser et hiérarchiser ce qui compte pour lui et ce qu’il attend de son patrimoine, d'identifier les vulnérabilités de sa situation, les voies pour y remédier...
Analyse et diagnostic
Les informations étant triées, sélectionnées et organisées, une première analyse conduit à identifier les inadéquations par rapport aux objectifs poursuivis, les améliorations et les réponses à apporter pour une gestion de patrimoine optimisée.
Conception, ingénierie patrimoniale
Identification des stratégies et constructions patrimoniales les plus pertinentes au regard des objectifs et de la situation du chef d'entreprise. La qualité de l'ingénierie tient à la capacité à jongler avec les ressources du droit de la famille et des affaires, de la finance et de la fiscalité, et à les assembler solidement pour aboutir à l'architecture patrimoniale qui apporte la plus forte valeur ajoutée, avec la moindre fiscalité.
Présentation de la stratégie et des solutions
Présentation de la synthèse des différentes solutions, des étapes et résultats attendus, de leurs avantages et inconvénients. Avec les explications et les réponses aux questions du chef d'entreprise, la solution est ajustée à ses souhaits. Ainsi le dirigeant participe à la construction de sa solution et reste maître de son patrimoine et de son avenir. Chaque Etude est personnalisée ; elle comprend le plus souvent quatre parties : I. Objectifs, situation II. Diagnostic, remarques III. Propositions, suggestions IV. Mise en œuvre, budget.
Etude patrimoniale. Rédigée de façon très personnalisée, l'Etude se termine lorsque le client est satisfait. Le prix varie de 7 500 €ht à 10 000 €ht selon la complexité. Selon le contenu pédagogique, elle peut représenter une dépense de formation.
Consultation visio. La Consultation est orale et il est recommandé de prendre des notes. Sur demande, l’entretien visio est enregistré, ce qui permet de le visionner ultérieurement. Le prix est de 500 €ht.
Mise en œuvre de la stratégie patrimoniale
Henry Royal couvre un vaste champ d'expertises : structuration avec holding, création de société, opérations en capital, statuts sur mesure, cession et transmission d'entreprise, pacte Dutreil, pacte adjoint à une donation, contrat de mariage ou de Pacs… Avec le conseil habituel du chef d'entreprise, la stratégie choisie est mise en œuvre.
Un devis ou unee lettre de mission précise les actes à réaliser et les honoraires - forfaitaires ou au temps passé.
Suivi et contrôle
Le plus souvent, le conseiller habituel du chef d'entreprise assure le suivi et le contrôle. Henry Royal intervient sur demande, avec la possibilité de souscrire un abonnement semestriel ou annuel.
Adaptation aux évolutions
Les situations et les objectifs du chef d'entreprise évoluent. Sur demande, Henry Royal procède aux ajustements souhaités et propose si nécessaire de nouvelles solutions. Les constructions juridiques retenues sont souples et peu sensibles aux évolutions incessantes de la fiscalité - elles offrent pourtant des économies fiscales plus importantes et une meilleure sécurité que les montages purement fiscaux.
Les expertises d'Henry Royal
Les objectifs du chef d'entreprise
Choisir la structure sociétaire
Choix du statut juridique, statuts de SAS et statuts de société civile sur mesure, souplesse de répartition des pouvoirs et des droits financiers
Protéger le conjoint, se protéger du risque d'un divorce
Choix du régime matrimonial · Contrat de mariage ou de Pacs personnalisé
Financer la croissance sans perte de contrôle
Holdings, holding de reprise · Effets de leviers fiscaux
Optimiser la fiscalité
Financer l'acquisition de l'immobilier d'entreprise
Société civile, fille à l'IR. Statuts société civile avec parts de préféence
Constituer un patrimoine privé avec une fiscalité maîtrisée
Société civile, holding à l'IS
Restructurer l'entreprise
Changement de forme juridique · Holding · Opérations sur le capital
Assurer l'équilibre entre patrimoines privé et professionnel
Arbitrage entre capitalisation et distribution · Holding de rachat · Ouverture de capital
Réorganiser le patrimoine privé
Protéger le patrimoine privé
Restructuration d'entreprise · Sortie des liquidités · Opérations sur le capital
Transmettre l'entreprise au sein de la famille · Garder les pouvoirs · Favoriser l'harmonie familiale · Concilier les intérêts entre majoritaires et minoritaires
Organisation des pouvoirs de gestion : Holding de contrôle, actions de préférence · Pacte Dutreil transmission · Choix entre les diverses donations : graduelle, à terme... · Pacte adjoint · Démembrement de propriété · LBO familial, RES familial · Gouvernances familiale et actionnariale
Vendre et obtenir des liquidités dans les meilleures conditions fiscales
Structuration juridique · Choix des options fiscales · Chronologie des opérations
Ouvrir le capital à des tiers
Holding de rachat, LBO · Statuts sur-mesure · Pactes d'actionnaires
Préparer la transmission du patrimoine privé · Protéger un proche vulnérable
Bilan successoral · Donations · Pacte adjoint · Optimisation de la quotité disponible · Choix des options fiscales · Holding familiale
Adapter la protection du survivant
Adaptation du contrat de mariage · Structure sociétaire · Société civile de famille · Démembrement de propriété · Usufruit réversible.
Les aspirations
Votre patrimoine prend son sens par ce que vous voulez en faire. Les aspirations expriment ce qui compte pour vous, ce que vous souhaitez vivre, préserver, accomplir ou transmettre.
Votre patrimoine, à quoi doit-il servir ?
Que souhaitez-vous transmettre — et pas seulement votre patrimoine ?
La vocation d'Henry Royal est d'aider le chef d'entreprise à construire les réponses patrimoniales les plus appropriées à ses aspirations et à ses objectifs.
À partir des aspirations et des objectifs, l’architecture juridique de l’ensemble du patrimoine en découle et les réponses techniques apparaissent clairement.
La fiscalité s’inscrit dans cette organisation : elle est une conséquence maîtrisée, pas une finalité.
Henry Royal éclaire le chef d’entreprise sur les différentes solutions, leurs conséquences, leurs avantages, leurs contraintes et leurs risques. Le chef d’entreprise comprend, participe à la construction de son patrimoine et décide.